Archives - Pas-de-Calais le Département
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234 résultats trouvés pour "tribunal civil"

liste des résultats

  • Archives notariales

    Sous-série 4 E : répertoires et minutes notariales (1534-1918 environ)

    Fonds et collections

  • Étude notariale n° 20 d'Arras (4 E 20)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • 59 J : Fonds Georges-Léman

    Archives professionnelles

  • 59 J : Fonds Georges-Léman

    Quelques dossiers concernant la Reconstruction à Arras (cotes 59 J 6, 75, 77 et 85-120)

    Archives privées

  • Étude notariale n° 59 de Carvin (4 E 59)

    Études notariales de Carvin ( 4 E 57 à 59)

  • Étude notariale n° 104 de Montreuil (4 E 104)

    Études notariales de Montreuil (4 E 104 à 105)

  • Bordereaux de versement (1982-2020)

  • Je cherche un dossier de naturalisation

    J'ai besoin d'un document administratif

  • Étude notariale n° 17 d'Ardres (4 E 17)

    Études notariales d'Ardres (4 E 14 à 17)

  • Étude notariale n° 97 de Lillers (4 E 97)

    Études notariales de Lillers (4 E 96 à 98)

  • Étude notariale de Pernes (4 E 110)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Archives modernes

  • Je cherche un jugement

    Je fais des recherches sur une personne, une famille

  • 37 J : Fonds Henri-Frey

    Archives d’architectes

  • 37 J : Fonds Henri-Frey

    Quelques dossiers sur la Reconstruction et notamment celle de la Cité des cheminots de Lens-Méricourt

    Archives privées

  • Dépouillements

    Archives privées

  • Étude notariale d'Hersin-Coupigny (4 E 80)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Joseph Lebon

    Guide des sources

    Voir tous les guides des sources et bibliographies

  • De la mécanique à la pharmacie : les entreprises Carrière, de Wizernes

    1 J 2185 1-2 : Fonds de la famille Carrière de Wizernes

  • Étude notariale de Sus-Saint-Léger (4 E 129)

    Accès alphabétique aux instruments de recherche

  • Étude notariale n° 21 d'Arras (4 E 21)

    Études notariales d'Arras (4 E 18 à 25, 136)

  • Étude notariale n° 122 de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 122)

    Études notariales de Saint-Pol-sur-Ternoise (4 E 122 à 125)

  • Je cherche un dossier de dommages de guerre

    Je fais des recherches sur un bâtiment, une propriété

  • Erreur de casting ou imbroglio ?

    Les insolites de l'état civil